COMITE DES FETES ASS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1992-01-22 : mercredi 22 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	COMITE DES FETES ASS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W043000150
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	307527804
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-10-29T18:00:27 : mardi 29 octobre 2019 - 18h00

Les établissements

04500 ROUMOULES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	04172
Code postal	04500
Date de création de l’établissement	mercredi 22 janvier 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 00h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ROUMOULES
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	307527804
Numéro Siret	30752780400016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)