BOUSQUET PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-05-20 : jeudi 20 mai 2010
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOUSQUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	309182962
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-06-27T15:52:46 : lundi 27 juin 2016 - 15h52

Les établissements

AV DE LA GARE 01200 VALSERHONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01033
Code postal	01200
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 13 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 20 février 2019 - 09h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALSERHONE
Libellé de voie	DE LA GARE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	309182962
Numéro Siret	30918296200022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

RUE DU BEAUPRE 11430 GRUISSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11170
Code postal	11430
Complément d’adresse	1 RES LA PRESQU'ILE II
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 13 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 27 juin 2016 - 15h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRUISSAN
Libellé de voie	DU BEAUPRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	309182962
Numéro Siret	30918296200030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue