FRANCOIS HERVE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.31Z : Agences immobilières
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-30 : mercredi 30 juin 2021
Dénomination usuelle de l'unité légale	AGENCE IMMOBILIERE FRANCOIS
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00077
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	HERVE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Prénom usuel de la personne physique	HERVE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	309254753
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-07-02T03:46:34 : vendredi 02 juillet 2021 - 03h46

Les établissements

9 RUE D ANVERS 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3A : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 23 juillet 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 avril 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	D ANVERS
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	309254753
Numéro Siret	30925475300044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LA MUSARDIERE 25870 CUSSEY SUR L'OGNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3A : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25186
Code postal	25870
Date de création de l’établissement	mardi 03 mars 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 25 décembre 1994
Première ligne d’enseigne de l’établissement	HFI HERVE FRANCOIS IMMOBILIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUSSEY SUR L'OGNON
Libellé de voie	LA MUSARDIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	309254753
Numéro Siret	30925475300051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

137 GRANDE RUE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3A : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mercredi 31 mars 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 avril 1994
Première ligne d’enseigne de l’établissement	AGENCE IMMOBILIERE FRANCOIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00069
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	137
Numéro Siren	309254753
Numéro Siret	30925475300069
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

118 GRANDE RUE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mardi 05 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 02 juillet 2021 - 03h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00077
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	118
Numéro Siren	309254753
Numéro Siret	30925475300077
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)