BUISSON PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-05-02 : lundi 02 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-12-31 : vendredi 31 décembre 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00080
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUISSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	309454429
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-01-18T04:23:51 : mardi 18 janvier 2022 - 04h23

Les établissements

39 RUE RENE CASSIN 74240 GAILLARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74133
Code postal	74240
Complément d’adresse	ZI LA CHATELAINE
Date de création de l’établissement	lundi 02 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 08 août 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GAILLARD
Libellé de voie	RENE CASSIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	39
Numéro Siren	309454429
Numéro Siret	30945442900031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

9 RUE ARISTIDE BRIAND 74100 ANNEMASSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74012
Code postal	74100
Date de création de l’établissement	vendredi 08 août 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 28 novembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 mai 2007 - 08h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANNEMASSE
Libellé de voie	ARISTIDE BRIAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	309454429
Numéro Siret	30945442900049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

24 RUE DU COMMERCE 74100 ANNEMASSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74012
Code postal	74100
Date de création de l’établissement	mardi 28 novembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANNEMASSE
Libellé de voie	DU COMMERCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00064
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	24
Numéro Siren	309454429
Numéro Siret	30945442900064
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 AV DU PARC 74200 THONON-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74281
Code postal	74200
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 18 janvier 2022 - 04h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	THONON-LES-BAINS
Libellé de voie	DU PARC
Numéro interne de classement de l'établissement	00080
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	309454429
Numéro Siret	30945442900080
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue