DECROZE BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-07-07 : lundi 07 juillet 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DECROZE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JOSEPH
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	FREDERI
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	309556611
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2015-05-28T11:36:02 : jeudi 28 mai 2015 - 11h36

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07347
Code postal	07690
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 mai 2015 - 11h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VOCANCE
Libellé de voie	RUE PRINCIPALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	309556611
Numéro Siret	30955661100015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07010
Code postal	07100
Date de création de l’établissement	mardi 01 octobre 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 septembre 2003
Première ligne d’enseigne de l’établissement	PRIMEUR SERVICE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ANNONAY
Libellé de voie	GASTON DUCLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	60
Numéro Siren	309556611
Numéro Siret	30955661100023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.1B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43165
Code postal	43800
Date de création de l’établissement	mardi 01 mars 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 03 janvier 2007 - 05h57
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE MARCHE ARDECHOIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ROSIERES
Libellé de voie	GRAND'RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	309556611
Numéro Siret	30955661100031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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