BERTRAND FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-31 : samedi 31 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00048
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERTRAND
Nom d'usage de la personne physique	DELMOTTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	M
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	309590347
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-02-14T15:00:55 : mercredi 14 février 2018 - 15h00

Les établissements

22 ALL FREDERIC MISTRAL 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 02 juillet 2017 - 14h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	FREDERIC MISTRAL
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	22
Numéro Siren	309590347
Numéro Siret	30959034700048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée