GROSDEMOUGE JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00069
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSDEMOUGE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	310921697
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2012-02-17T00:21:54 : vendredi 17 février 2012 - 00h21

Les établissements

RTE DE LURE LA GOULOTTE 70270 MELISEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70339
Code postal	70270
Date de création de l’établissement	vendredi 23 mars 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MELISEY
Libellé de voie	DE LURE LA GOULOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	310921697
Numéro Siret	31092169700036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

70200 MOFFANS-ET-VACHERESSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70348
Code postal	70200
Date de création de l’établissement	lundi 10 février 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 mai 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOFFANS-ET-VACHERESSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00044
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	310921697
Numéro Siret	31092169700044
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 CHE DU CHENE VERT 70270 MELISEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70339
Code postal	70270
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 2003
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MELISEY
Libellé de voie	DU CHENE VERT
Numéro interne de classement de l'établissement	00051
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	310921697
Numéro Siret	31092169700051
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

70200 FRANCHEVELLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70250
Code postal	70200
Complément d’adresse	LDT LA BOICHE
Date de création de l’établissement	lundi 26 mai 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FRANCHEVELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00069
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	310921697
Numéro Siret	31092169700069
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)