JOUBERT BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1984-01-01 : dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-09-02 : mercredi 02 septembre 2009
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JOUBERT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	311052419
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-11-09T00:14:30 : vendredi 09 novembre 2012 - 00h14

Les établissements

LD LE BOUYDOU 46150 CALAMANE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	46046
Code postal	46150
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 08 mars 2000
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ATELIER D'ARCHITECTURE EN QUERCY
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CALAMANE
Libellé de voie	LE BOUYDOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	311052419
Numéro Siret	31105241900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

MAIRIE DE CALAMANE 46150 CALAMANE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	46046
Code postal	46150
Date de création de l’établissement	mercredi 08 mars 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 28 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 juin 2009 - 03h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CALAMANE
Libellé de voie	MAIRIE DE CALAMANE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	311052419
Numéro Siret	31105241900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

90 CHE DE SAINT JACQUES 46090 FLAUJAC-POUJOLS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46105
Code postal	46090
Date de création de l’établissement	samedi 02 mai 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FLAUJAC-POUJOLS
Libellé de voie	DE SAINT JACQUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	90
Numéro Siren	311052419
Numéro Siret	31105241900034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin