MARCHAND DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-09-01 : mercredi 01 septembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MARCHAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DENIS
Prénom usuel de la personne physique	DENIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	311070130
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T01:58:02 : samedi 20 mai 2017 - 01h58

Les établissements

RUE DES TANNERIES 25290 ORNANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.1G : Fabrication de meubles meublants
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25434
Code postal	25290
Date de création de l’établissement	mardi 02 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h26
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SDF MARCHAND CHABOD
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORNANS
Libellé de voie	DES TANNERIES
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	311070130
Numéro Siret	31107013000027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RTE DE CHAMPAGNOLE 39110 BRACON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39072
Code postal	39110
Complément d’adresse	LIEU DIT PONT ROMAND
Date de création de l’établissement	vendredi 31 décembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 septembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 00h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRACON
Libellé de voie	DE CHAMPAGNOLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	311070130
Numéro Siret	31107013000035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route