CHABBAT JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1977-01-01 : samedi 01 janvier 1977
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-02-24 : lundi 24 février 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00047
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHABBAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	311240121
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2015-09-25T14:00:07 : vendredi 25 septembre 2015 - 14h00

Les établissements

504 RUE NATIONALE 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.3A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	lundi 14 octobre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 octobre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	504
Numéro Siren	311240121
Numéro Siret	31124012100039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

MILLENIUM 1 97190 LE GOSIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97113
Code postal	97190
Complément d’adresse	RTE DE BAS DU FORT
Date de création de l’établissement	lundi 24 février 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 24 février 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 septembre 2015 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE GOSIER
Libellé de voie	MILLENIUM 1
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	311240121
Numéro Siret	31124012100047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique