BROUARD PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-03-05 : vendredi 05 mars 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROUARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LUCIEN
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	311828529
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:00:10 : samedi 20 mai 2017 - 02h00

Les établissements

34 RUE ANIZAN CAVILLON 93350 LE BOURGET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2L : Transports routiers de marchandises de proximité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	93013
Code postal	93350
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 septembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LE BOURGET
Libellé de voie	ANIZAN CAVILLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	34
Numéro Siren	311828529
Numéro Siret	31182852900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LE BOURG 61800 TINCHEBRAY-BOCAGE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	61486
Code postal	61800
Complément d’adresse	SARL SOCIETE BROUARD
Date de création de l’établissement	lundi 03 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 05 mars 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 19 janvier 2015 - 20h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TINCHEBRAY-BOCAGE
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	311828529
Numéro Siret	31182852900025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)