SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES MEDECINS DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	82.19Z : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6589 : Société civile de moyens
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-16 : mercredi 16 juin 2021
Dénomination de l'unité légale	SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES MEDECINS DE LA MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	10
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	312084577
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:13:52 : lundi 29 août 2022 - 09h13

Les établissements

QUA LE PRE DU CHATEAU 07260 JOYEUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	82.19Z : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07110
Code postal	07260
Complément d’adresse	QUARTIER LA ROSALIE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 17 septembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 02h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	JOYEUSE
Libellé de voie	LE PRE DU CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	312084577
Numéro Siret	31208457700013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUA : Quartier

530 RTE DE LABLACHERE 07260 JOYEUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	82.19Z : Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	07110
Code postal	07260
Complément d’adresse	LE FADAS
Date de création de l’établissement	lundi 17 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 27 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	JOYEUSE
Libellé de voie	DE LABLACHERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	530
Numéro Siren	312084577
Numéro Siret	31208457700021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RTE : Route