FOSSE SERGE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00032
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FOSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SERGE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	SERGE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	312421548
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:02:15 : samedi 20 mai 2017 - 02h02

Les établissements

27500 TOCQUEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27645
Code postal	27500
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOCQUEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	312421548
Numéro Siret	31242154800024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

27500 TOCQUEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27645
Code postal	27500
Date de création de l’établissement	samedi 07 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOCQUEVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	312421548
Numéro Siret	31242154800032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)