AEPEC BILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1978-01-01 : dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-09-01 : jeudi 01 septembre 2016
Dénomination de l'unité légale	AEPEC BILLE
Dénomination usuelle de l'unité légale	ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W351000838
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	314491366
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:14:55 : samedi 29 septembre 2018 - 12h14

Les établissements

1 RUE DE BELLEVUE 35133 BILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	35025
Code postal	35133
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1978
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 19 mai 2015 - 10h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BILLE
Libellé de voie	DE BELLEVUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	314491366
Numéro Siret	31449136600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

16 RUE DE LA CHAPELLENIE 35133 BILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35025
Code postal	35133
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BILLE
Libellé de voie	DE LA CHAPELLENIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	16
Numéro Siren	314491366
Numéro Siret	31449136600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue