French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

DOMUS MEDICA

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleDOMUS MEDICA
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW901006332
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00043
Nombre de périodes de l'unité légale6
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren315635375
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:15:00 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

6 RUE DU MAGASIN 90000 BELFORT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 90010
Code postal 90000
Date de création de l’établissement mercredi 27 septembre 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 25 décembre 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BELFORT
Libellé de voie DU MAGASIN
Numéro interne de classement de l'établissement 00027
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro de voie 6
Numéro Siren 315635375
Numéro Siret 31563537500027
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

3 RUE DU GENERAL STROLZ 90000 BELFORT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 90010
Code postal 90000
Date de création de l’établissement jeudi 30 septembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 30 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 26 avril 2016 - 02h15
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune BELFORT
Libellé de voie DU GENERAL STROLZ
Numéro interne de classement de l'établissement 00035
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 3
Numéro Siren 315635375
Numéro Siret 31563537500035
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue

1 RUE MORIMONT 90000 BELFORT

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 90010
Code postal 90000
Date de création de l’établissement mardi 30 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 30 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BELFORT
Libellé de voie MORIMONT
Numéro interne de classement de l'établissement 00043
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 1
Numéro Siren 315635375
Numéro Siret 31563537500043
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie RUE : Rue