FRANCOMME GEORGES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-06-10 : mardi 10 juin 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	PATISSERIE FRANCOMME GEORGES
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCOMME
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	NOEL
Prénom usuel de la personne physique	GEORGES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	315752170
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:11:50 : samedi 20 mai 2017 - 02h11

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97412
Code postal	97480
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 24 février 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h31
Première ligne d’enseigne de l’établissement	PATISSERIE FRANCOMME
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JOSEPH
Libellé de voie	RAPHAEL BABET
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	489
Numéro Siren	315752170
Numéro Siret	31575217000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1F :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97412
Code postal	97480
Date de création de l’établissement	jeudi 10 mai 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 16 novembre 2010 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-JOSEPH
Libellé de voie	RAPHAEL BABET
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	489
Numéro Siren	315752170
Numéro Siret	31575217000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071DZ : patisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	97412
Code postal	97480
Date de création de l’établissement	lundi 24 février 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 juin 2014 - 00h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JOSEPH
Libellé de voie	RAPHAEL BABET
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	493
Numéro Siren	315752170
Numéro Siret	31575217000037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents