PEBERNARD JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-31 : lundi 31 décembre 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PEBERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	315811422
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-12-10T14:25:31 : lundi 10 décembre 2018 - 14h25

Les établissements

9 RUE DES CAVES VIEILLLES 11590 CUXAC D'AUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11116
Code postal	11590
Date de création de l’établissement	lundi 02 mai 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 19 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 16 février 2010 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUXAC D'AUDE
Libellé de voie	DES CAVES VIEILLLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	315811422
Numéro Siret	31581142200023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

MERLETTE 05170 ORCIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05096
Code postal	05170
Complément d’adresse	RESID MONA LISA LOT 79
Date de création de l’établissement	lundi 31 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 10 décembre 2018 - 14h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORCIERES
Libellé de voie	MERLETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	315811422
Numéro Siret	31581142200031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

2 A CHE DE PREILHAN 11590 CUXAC D'AUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	11116
Code postal	11590
Date de création de l’établissement	mercredi 19 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 10 décembre 2018 - 14h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CUXAC D'AUDE
Libellé de voie	A CHE DE PREILHAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	315811422
Numéro Siret	31581142200049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique