COSSUTTA FRANCO

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-06-10 : mardi 10 juin 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00035
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COSSUTTA
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCO
Prénom usuel de la personne physique	FRANCO
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	316204247
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-14T05:50:47 : jeudi 14 juillet 2016 - 05h50

Les établissements

45 RUE DU DOCTEUR PENNIT 02810 GANDELU

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	02339
Code postal	02810
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 mars 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 12 juin 2014 - 08h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GANDELU
Libellé de voie	DU DOCTEUR PENNIT
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	45
Numéro Siren	316204247
Numéro Siret	31620424700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RLE DES RAMPARTS 51210 MONTMIRAIL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	51380
Code postal	51210
Date de création de l’établissement	mardi 10 juin 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 10 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h41
Distribution spéciale de l’établissement	BP 35
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTMIRAIL
Libellé de voie	DES RAMPARTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	316204247
Numéro Siret	31620424700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RLE : Ruelle