ASS SEVRE NANTAISE ET SES AFFLUENTS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	84.11Z : Administration publique générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	ASS SEVRE NANTAISE ET SES AFFLUENTS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W852001161
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASN
Numéro Siren	316264514
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:13:28 : samedi 20 mai 2017 - 02h13

Les établissements

RUE DE LA MAIRIE 85290 MORTAGNE-SUR-SEVRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	85151
Code postal	85290
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORTAGNE-SUR-SEVRE
Libellé de voie	DE LA MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	316264514
Numéro Siret	31626451400027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

185 BD ARISTIDE BRIAND 85000 LA ROCHE-SUR-YON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	85191
Code postal	85000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 août 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 16 août 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA ROCHE-SUR-YON
Libellé de voie	ARISTIDE BRIAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	185
Numéro Siren	316264514
Numéro Siret	31626451400035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	BD : Boulevard

2 RUE DE L EGLISE 85500 LES HERBIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	84.11Z : Administration publique générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	85109
Code postal	85500
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h44
Première ligne d’enseigne de l’établissement	POLE TOURISTIQUE DU HAUT BOCAGE VENDEEN
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES HERBIERS
Libellé de voie	DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	316264514
Numéro Siret	31626451400043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue