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PONS MAURICE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00015
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiquePONS
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueMAURICE
Prénom usuel de la personne physiqueMAURICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren317248110
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-04T03:47:54 : dimanche 04 décembre 2011 - 03h47

Les établissements

LE MOULIN 27430 ANDE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 27015
Code postal 27430
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 25 décembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 20 novembre 2009 - 13h09
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ANDE
Libellé de voie LE MOULIN
Numéro interne de classement de l'établissement 00015
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 317248110
Numéro Siret 31724811000015
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)