BOURGEOIS EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-04-15 : mardi 15 avril 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURGEOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Prénom usuel de la personne physique	EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	317259810
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:16:08 : samedi 20 mai 2017 - 02h16

Les établissements

35 RUE JOSEPH DE MAISTRE 75018 PARIS 18

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75118
Code postal	75018
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 janvier 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 18
Libellé de voie	JOSEPH DE MAISTRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	35
Numéro Siren	317259810
Numéro Siret	31725981000032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

50 GRANDE RUE 28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28103
Code postal	28220
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 30 juin 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement	BP 48
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	50
Numéro Siren	317259810
Numéro Siret	31725981000040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

34 GRANDE RUE 28220 CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28103
Code postal	28220
Date de création de l’établissement	mardi 15 avril 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 15 avril 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLOYES-LES-TROIS-RIVIERES
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	34
Numéro Siren	317259810
Numéro Siret	31725981000057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique