French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

A.P.E ECOLE COMMUNAUTAIRE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleA.P.E ECOLE COMMUNAUTAIRE
Dénomination usuelle de l'unité légaleCOLLEGE PRIVE COMMUNAUTAIRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW595018920
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00014
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren317576593
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale12 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:15:36 : lundi 29 août 2022 - 09h15

Les établissements

36 RUE LOUIS CONSTANT 59491 VILLENEUVE D'ASCQ

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.31Z : Enseignement secondaire général
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 59009
Code postal 59491
Date de création de l’établissement lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h15
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VILLENEUVE D'ASCQ
Libellé de voie LOUIS CONSTANT
Numéro interne de classement de l'établissement 00014
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 36
Numéro Siren 317576593
Numéro Siret 31757659300014
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 12 : 20 à 49 salariés
Type de voie RUE : Rue

36 RUE LOUIS CONSTANT 59491 VILLENEUVE D'ASCQ

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.20Z : Enseignement primaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 59009
Code postal 59491
Date de création de l’établissement mardi 04 novembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 05 avril 2019 - 15h03
Première ligne d’enseigne de l’établissement ECOLE PRIMAIRE PRIVEE COMMUNAUTAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune VILLENEUVE D'ASCQ
Libellé de voie LOUIS CONSTANT
Numéro interne de classement de l'établissement 00022
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 36
Numéro Siren 317576593
Numéro Siret 31757659300022
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue