SAUSSEY PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-12-01 : lundi 01 décembre 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SAUSSEY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANDRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GERMAIN
Prénom usuel de la personne physique	PAUL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	317631844
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:17:07 : samedi 20 mai 2017 - 02h17

Les établissements

LES POURPRAINS 14250 LINGEVRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.99B : Fabrication d'autres articles métalliques
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	0162ZP : marechalerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14364
Code postal	14250
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LINGEVRES
Libellé de voie	LES POURPRAINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	317631844
Numéro Siret	31763184400022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)