ROUSSE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.42Z : Enseignement supérieur
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-01-01 : mardi 01 janvier 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-09-01 : mardi 01 septembre 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	318810512
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-09-07T10:36:36 : lundi 07 septembre 2020 - 10h36

Les établissements

RUE DE DIJON 70100 MANTOCHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1A : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70331
Code postal	70100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 avril 1994
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MANTOCHE
Libellé de voie	DE DIJON
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	318810512
Numéro Siret	31881051200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

15 AV CARNOT 70100 GRAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	69.10Z : Activités juridiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70279
Code postal	70100
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 07 septembre 2020 - 10h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	GRAY
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	318810512
Numéro Siret	31881051200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

AV DE MARBOTTE 21000 DIJON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.42Z : Enseignement supérieur
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21231
Code postal	21000
Complément d’adresse	DIJON
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 07 septembre 2020 - 10h36
Distribution spéciale de l’établissement	DIJON
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	DIJON
Libellé de voie	DE MARBOTTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	318810512
Numéro Siret	31881051200034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue