DUCROUX MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-03-01 : samedi 01 mars 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUCROUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	319204459
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:22:36 : samedi 20 mai 2017 - 02h22

Les établissements

24 GRANDE RUE 01300 BELLEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71D : Pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01034
Code postal	01300
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 juillet 2010 - 11h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	24
Numéro Siren	319204459
Numéro Siret	31920445900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)