DEFRANCE BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-07-01 : mardi 01 juillet 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-31 : samedi 31 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEFRANCE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	319410783
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-05-03T16:15:49 : mardi 03 mai 2022 - 16h15

Les établissements

109 RUE JACQUES DUCLOS 60160 MONTATAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	63.2A : Gestion d'infrastructures de transports terrestres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60414
Code postal	60160
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 11 avril 2002
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTATAIRE
Libellé de voie	JACQUES DUCLOS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	109
Numéro Siren	319410783
Numéro Siret	31941078300017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

TREIZE 47410 BOURGOUGNAGUE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2651BZ : fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47035
Code postal	47410
Date de création de l’établissement	lundi 30 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 22 décembre 2021 - 19h32
Dénomination usuelle de l’établissement	BERNARD DEFRANCE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURGOUGNAGUE
Libellé de voie	TREIZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	10
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	319410783
Numéro Siret	31941078300025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)