RAPP DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1980-07-15 : mardi 15 juillet 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-03-06 : vendredi 06 mars 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAPP
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	320197791
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:26:11 : samedi 20 mai 2017 - 02h26

Les établissements

LD LA NOIRIAT 73250 SAINT PIERRE D'ALBIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73270
Code postal	73250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT PIERRE D'ALBIGNY
Libellé de voie	LA NOIRIAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	320197791
Numéro Siret	32019779100025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

RTE D'AITON 73220 VAL-D'ARC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73212
Code postal	73220
Complément d’adresse	LE CHAIX-BONVILLARET
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 octobre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 23 janvier 2019 - 17h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VAL-D'ARC
Libellé de voie	D'AITON
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	320197791
Numéro Siret	32019779100033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

HAM LE CHAIX 73220 BONVILLARET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73049
Code postal	73220
Date de création de l’établissement	vendredi 06 mars 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BONVILLARET
Libellé de voie	LE CHAIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	320197791
Numéro Siret	32019779100041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	HAM : Hameau