BERNARD MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-04-24 : mardi 24 avril 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-10-01 : samedi 01 octobre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	320326234
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2020-02-27T10:08:04 : jeudi 27 février 2020 - 10h08

Les établissements

LES GROS 71500 RATTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	38.32Z : Récupération de déchets triés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71367
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	mardi 24 avril 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 04 octobre 2011 - 13h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RATTE
Libellé de voie	LES GROS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	320326234
Numéro Siret	32032623400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

1290 RTE DE LONS 71500 RATTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71367
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	samedi 01 octobre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 octobre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 27 février 2020 - 10h08
Dénomination usuelle de l’établissement	GARAGE BERNARD
Première ligne d’enseigne de l’établissement	GARAGE BERNARD
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RATTE
Libellé de voie	DE LONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1290
Numéro Siren	320326234
Numéro Siret	32032623400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route