HARROUET NICOLAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-12-31 : dimanche 31 décembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00057
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	HARROUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	NICOLAS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	NICOLAS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	320473341
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-14T08:27:01 : jeudi 14 juillet 2016 - 08h27

Les établissements

9 RUE DE LA PAIX 07120 RUOMS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07201
Code postal	07120
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 octobre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RUOMS
Libellé de voie	DE LA PAIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	320473341
Numéro Siret	32047334100032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE NATIONALE 07120 RUOMS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07201
Code postal	07120
Date de création de l’établissement	lundi 01 octobre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 29 février 2012 - 08h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RUOMS
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	320473341
Numéro Siret	32047334100040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LD LE QUILLARD 07230 PAYZAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	07171
Code postal	07230
Complément d’adresse	VILLA LES CIGALONS
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PAYZAC
Libellé de voie	LE QUILLARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00057
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	320473341
Numéro Siret	32047334100057
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LD : Lieu dit