OGEC DES ECOLES PRIVEES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1980-10-01 : mercredi 01 octobre 1980
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	OGEC DES ECOLES PRIVEES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W493000792
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	320839434
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:53 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49240
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 1980
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIVEE PRIMAIRE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA PLAINE
Libellé de voie	DU COMMERCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	320839434
Numéro Siret	32083943400018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	80.1Z :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49240
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 septembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 27 octobre 2007 - 09h04
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA PLAINE
Libellé de voie	DU COMMERCE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	11
Numéro Siren	320839434
Numéro Siret	32083943400026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.10Z : Enseignement pré-primaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	49240
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h02
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ECOLE PRIVEE MATERNELLE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA PLAINE
Libellé de voie	FRANCOIS GUERIF
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	320839434
Numéro Siret	32083943400034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.20Z : Enseignement primaire
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	49240
Code postal	49360
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA PLAINE
Libellé de voie	PIERRE MERAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	13
Numéro Siren	320839434
Numéro Siret	32083943400042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents