MORAND JEAN-PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-03-18 : mercredi 18 mars 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-01 : jeudi 01 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00058
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MORAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-PAUL
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-PAUL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	321309924
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:31:05 : samedi 20 mai 2017 - 02h31

Les établissements

10 RUE JUSTIN GODART 69004 LYON 4EME

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.8F : Secrétariat et traduction
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69384
Code postal	69004
Date de création de l’établissement	mardi 15 juillet 1986
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 17 février 1993
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 09h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LYON 4EME
Libellé de voie	JUSTIN GODART
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	10
Numéro Siren	321309924
Numéro Siret	32130992400033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

421 RUE D ANSE 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	jeudi 21 avril 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	D ANSE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	421
Numéro Siren	321309924
Numéro Siret	32130992400041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

518 RUE DU COLLEGE 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69264
Code postal	69400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 décembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DU COLLEGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00058
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	518
Numéro Siren	321309924
Numéro Siret	32130992400058
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue