GENOUX ARMAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-03-01 : dimanche 01 mars 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-09-30 : mardi 30 septembre 2008
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00089
Nombre de périodes de l'unité légale	11
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GENOUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Prénom usuel de la personne physique	ARMAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	321416992
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2008-12-23T20:12:36 : mardi 23 décembre 2008 - 20h12

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71270
Code postal	71000
Date de création de l’établissement	samedi 31 octobre 1987
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 novembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 27 octobre 2006 - 01h13
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MACON
Libellé de voie	JEAN MACE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	71
Numéro Siren	321416992
Numéro Siret	32141699200030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	01106
Code commune de l’établissement	01283
Code postal	01100
Date de création de l’établissement	samedi 31 décembre 1988
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h49
Distribution spéciale de l’établissement	BP 223
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	OYONNAX CEDEX
Libellé de la commune	OYONNAX
Libellé de voie	DE VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	85
Numéro Siren	321416992
Numéro Siret	32141699200048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CRS : Cours

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	71105
Code postal	71850
Complément d’adresse	GRANGE ST PIERRE ENTREPRIS
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 25 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARNAY-LES-MACON
Libellé de voie	DE LA GRANGE ST PIERRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	14
Numéro Siren	321416992
Numéro Siret	32141699200055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71137
Code postal	71250
Complément d’adresse	PRIEURE SAINT MAYEUL
Date de création de l’établissement	lundi 02 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 septembre 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 décembre 2008 - 20h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLUNY
Libellé de voie	SAINT MAYEUL
Numéro interne de classement de l'établissement	00089
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	321416992
Numéro Siret	32141699200089
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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