RAYBAUD JACQUES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-04-30 : jeudi 30 avril 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-03-01 : dimanche 01 mars 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	RAYBAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	JACQUES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	321850588
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:33:12 : samedi 20 mai 2017 - 02h33

Les établissements

QUAI DES YACHTS 98714 PAPEETE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.11 : Industries connexes à l'imprimerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	98735
Code postal	98714
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 14 août 1987
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAPEETE
Libellé de voie	DES YACHTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro Siren	321850588
Numéro Siret	32185058800013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

CHATEAU DE BASCAULES 32240 TOUJOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	32449
Code postal	32240
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mars 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOUJOUSE
Libellé de voie	CHATEAU DE BASCAULES
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	321850588
Numéro Siret	32185058800039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique