BRANCIARD FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-06-25 : jeudi 25 juin 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00056
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRANCIARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	322260324
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:34:28 : samedi 20 mai 2017 - 02h34

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V : Travaux de maçonnerie générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05023
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	mercredi 10 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 14 juin 1992
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BRIANCON
Libellé de voie	DE VILLARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	136
Numéro Siren	322260324
Numéro Siret	32226032400031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	HAM : Hameau

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05183
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	dimanche 14 juin 1992
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLAR-SAINT-PANCRACE
Libellé de voie	DE LA CROIX DE BRETAGNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00049
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	322260324
Numéro Siret	32226032400049
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05183
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	lundi 17 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLAR-SAINT-PANCRACE
Libellé de voie	DES AYES
Numéro interne de classement de l'établissement	00056
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	322260324
Numéro Siret	32226032400056
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	05183
Code postal	05100
Date de création de l’établissement	samedi 26 mars 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLAR-SAINT-PANCRACE
Libellé de voie	DES AYES
Numéro interne de classement de l'établissement	00064
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	18
Numéro Siren	322260324
Numéro Siret	32226032400064
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents