CONSTANT ROBERT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1981-07-01 : mercredi 01 juillet 1981
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-01-01 : dimanche 01 janvier 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CONSTANT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	ROBERT
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	322619925
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T12:13:43 : dimanche 10 juillet 2016 - 12h13

Les établissements

CHE LIMAN 84550 MORNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	22.2G : Composition et photogravure
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84083
Code postal	84550
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 juillet 1992
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 14 mars 2012 - 08h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MORNAS
Libellé de voie	LIMAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	322619925
Numéro Siret	32261992500025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

141 IMP DU ROUME 84550 MORNAS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84083
Code postal	84550
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	A
Libellé de la commune	MORNAS
Libellé de voie	DU ROUME
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	141
Numéro Siren	322619925
Numéro Siret	32261992500033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	IMP : Impasse