MORVAN JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-01-01 : jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-31 : jeudi 31 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MORVAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	322762949
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2011-12-02T01:34:50 : vendredi 02 décembre 2011 - 01h34

Les établissements

62 RUE DE CONCHES 27000 EVREUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.1C : Pratique médicale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	27022
Code commune de l’établissement	27229
Code postal	27000
Complément d’adresse	CTRE HOSPITALIER SPECIALIS
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 1990
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	EVREUX CEDEX
Libellé de la commune	EVREUX
Libellé de voie	DE CONCHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	62
Numéro Siren	322762949
Numéro Siret	32276294900012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

62 RTE DE CONCHES 27000 EVREUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.21Z : Activité des médecins généralistes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27229
Code postal	27000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 mars 2008 - 11h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	EVREUX
Libellé de voie	DE CONCHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	62
Numéro Siren	322762949
Numéro Siret	32276294900020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

IMM CHAVIERE 73440 LES BELLEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73257
Code postal	73440
Complément d’adresse	LES MENUIRES
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 13 mars 2008 - 11h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LES BELLEVILLE
Libellé de voie	IMM CHAVIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	322762949
Numéro Siret	32276294900038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)