BOURGEOIS JEAN-MARIE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.4B : Location d'autres biens personnels et domestiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1979-01-01 : lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2000-10-04 : mercredi 04 octobre 2000
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAF1993
Nom de naissance de la personnes physique	BOURGEOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-MARIE
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-MARIE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	323052431
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique

Les établissements

RTE DE DINARD 22100 TADEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.2C : Location d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	22339
Code postal	22100
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 janvier 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TADEN
Libellé de voie	DE DINARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	323052431
Numéro Siret	32305243100018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

1 RTE DE GISORS 27200 VERNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.4B : Location d'autres biens personnels et domestiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27681
Code postal	27200
Date de création de l’établissement	mercredi 01 janvier 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 04 octobre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERNON
Libellé de voie	DE GISORS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	1
Numéro Siren	323052431
Numéro Siret	32305243100026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

4 RTE DES ANDELYS 27200 VERNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.4B : Location d'autres biens personnels et domestiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27681
Code postal	27200
Date de création de l’établissement	mercredi 04 octobre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 août 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERNON
Libellé de voie	DES ANDELYS
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	323052431
Numéro Siret	32305243100034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route