MOUTARD DOMINIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-01-02 : samedi 02 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-06-01 : mardi 01 juin 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00042
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUTARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DOMINIQUE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ALAIN
Prénom usuel de la personne physique	DOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	323320127
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-12-31T19:34:04 : vendredi 31 décembre 2021 - 19h34

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V : Travaux de maçonnerie générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26078
Code postal	26450
Date de création de l’établissement	samedi 02 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 septembre 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAROLS
Libellé de voie	LE PLANAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	323320127
Numéro Siret	32332012700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26045
Code postal	26160
Complément d’adresse	CHATEAUNEUF DE MAZENC
Date de création de l’établissement	jeudi 10 février 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA BEGUDE-DE-MAZENC
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	323320127
Numéro Siret	32332012700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2V :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26095
Code postal	26450
Complément d’adresse	LES CONDAMINES
Date de création de l’établissement	mercredi 01 septembre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 11 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h39
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLEON D'ANDRAN
Libellé de voie	DE ROYNAC
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	323320127
Numéro Siret	32332012700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26052
Code postal	26160
Date de création de l’établissement	mardi 06 mai 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juin 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 31 décembre 2021 - 19h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BONLIEU-SUR-ROUBION
Libellé de voie	DU MONASTERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00042
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	323320127
Numéro Siret	32332012700042
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents