CODES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1979-09-24 : lundi 24 septembre 1979
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CODES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W372006412
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	323415968
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:55 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

47 RUE D ENTRAIGUES 37000 TOURS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3E : Organisations associatives n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	37261
Code postal	37000
Date de création de l’établissement	lundi 24 septembre 1979
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 1999
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOURS
Libellé de voie	D ENTRAIGUES
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	47
Numéro Siren	323415968
Numéro Siret	32341596800029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 BD TONNELLE 37000 TOURS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	37044
Code commune de l’établissement	37261
Code postal	37000
Complément d’adresse	CHU
Date de création de l’établissement	mardi 15 janvier 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	TOURS CEDEX 9
Libellé de la commune	TOURS
Libellé de voie	TONNELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	323415968
Numéro Siret	32341596800037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	BD : Boulevard