CHAPUIS JOEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-01-01 : vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-23 : lundi 23 septembre 2013
Dénomination usuelle de l'unité légale	ETC
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00053
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHAPUIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JOEL
Prénom usuel de la personne physique	JOEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	323607580
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:01 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73181
Code postal	73600
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h40
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SASER SAVOIE SERVICE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MOUTIERS
Libellé de voie	GREYFFIE DE BELLECOMBE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	61
Numéro Siren	323607580
Numéro Siret	32360758000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	60.2E : Transport de voyageurs par taxis
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	73063
Code postal	73730
Complément d’adresse	CHATEAU ST PAUL S- ISERE
Date de création de l’établissement	mardi 19 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 juin 2002
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CEVINS
Libellé de voie	DAVALLON
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	323607580
Numéro Siret	32360758000038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4932ZJ :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73268
Code postal	73730
Date de création de l’établissement	dimanche 01 décembre 2002
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PAUL-SUR-ISERE
Libellé de voie	LE CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	323607580
Numéro Siret	32360758000046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	73124
Code postal	73200
Complément d’adresse	PARC DE GILLY
Date de création de l’établissement	lundi 23 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 16 avril 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Dénomination usuelle de l’établissement	F.F.C (FRANCE FORMATION CHAUFFEUR)
Première ligne d’enseigne de l’établissement	ETC
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GILLY-SUR-ISERE
Libellé de voie	DU PETIT MARAIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	97
Numéro Siren	323607580
Numéro Siret	32360758000053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	CHE : Chemin

Documents