HAUT-DOUBS CREER BATIR

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1982-06-01 : mardi 01 juin 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-06-28 : vendredi 28 juin 2019
Dénomination de l'unité légale	HAUT-DOUBS CREER BATIR
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	HDCB
Numéro Siren	324882299
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:18:36 : lundi 29 août 2022 - 09h18

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.2A : Construction de maisons individuelles
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	lundi 27 février 1989
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 avril 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h41
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	RENE PAYOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	9
Numéro Siren	324882299
Numéro Siret	32488229900021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25411
Code postal	25500
Date de création de l’établissement	mercredi 01 avril 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORTEAU
Libellé de voie	CHARLES DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	324882299
Numéro Siret	32488229900039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 février 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h18
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	DE BESANCON
Numéro interne de classement de l'établissement	00047
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	80
Numéro Siren	324882299
Numéro Siret	32488229900047
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.20A : Construction de maisons individuelles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39097
Code postal	39300
Date de création de l’établissement	mardi 23 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMPAGNOLE
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00054
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	92
Numéro Siren	324882299
Numéro Siret	32488229900054
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	AV : Avenue

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