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FOSSET JEAN-PAUL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale10.71D : Pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1982-07-23 : vendredi 23 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2022-01-31 : lundi 31 janvier 2022
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00011
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueFOSSET
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueJEAN-PAUL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueCHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physiqueJEAN-PAUL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren325150282
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2022-01-18T04:27:36 : mardi 18 janvier 2022 - 04h27

Les établissements

89 RUE GRANDE 14290 ORBEC

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 10.71D : Pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 1071DZ : patisserie
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 14478
Code postal 14290
Date de création de l’établissement vendredi 23 juillet 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 31 janvier 2022
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 18 janvier 2022 - 04h27
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ORBEC
Libellé de voie GRANDE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 89
Numéro Siren 325150282
Numéro Siret 32515028200011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue