MOINE GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-01-03 : lundi 03 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-07-01 : lundi 01 juillet 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOINE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	326157344
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:53:58 : samedi 20 mai 2017 - 02h53

Les établissements

2 RUE DE BELFORT 69440 MORNANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.1B : Fabrication de composants électroniques actifs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69141
Code postal	69440
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 1986
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 15 juillet 2013 - 10h29
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	MORNANT
Libellé de voie	DE BELFORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	2
Numéro Siren	326157344
Numéro Siret	32615734400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

42 CHE CIVAUDE 69440 MORNANT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12B : Ingénierie, études techniques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69141
Code postal	69440
Date de création de l’établissement	lundi 01 juillet 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juillet 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORNANT
Libellé de voie	CIVAUDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	42
Numéro Siren	326157344
Numéro Siret	32615734400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin