COUSSERON JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-01-01 : samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-06-09 : jeudi 09 juin 2022
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COUSSERON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	LOUP
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	326342235
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-06-19T11:24:51 : dimanche 19 juin 2022 - 11h24

Les établissements

LA CROIX DE L ORME 89400 BUSSY-EN-OTHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.20B : Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3312ZB : reparation d'autres machines
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	89059
Code postal	89400
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 17 juin 2022 - 08h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BUSSY-EN-OTHE
Libellé de voie	LA CROIX DE L ORME
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	326342235
Numéro Siret	32634223500016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

14 RUE SAINT JULIEN 89400 BUSSY-EN-OTHE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	25.12Z : Fabrication de portes et fenêtres en métal
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	2512ZZ : fabrication de portes et fenetres en metal
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89059
Code postal	89400
Date de création de l’établissement	jeudi 09 juin 2022
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 09 juin 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 19 juin 2022 - 11h24
Dénomination usuelle de l’établissement	COUSSERON JEAN-LOUP EI
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BUSSY-EN-OTHE
Libellé de voie	SAINT JULIEN
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	326342235
Numéro Siret	32634223500024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue