FRAISSE BERNARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-02-01 : mardi 01 février 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-12-20 : lundi 20 décembre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00096
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRAISSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	BERNARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LOUIS
Prénom usuel de la personne physique	BERNARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	326483260
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-12-15T01:47:25 : samedi 15 décembre 2012 - 01h47

Les établissements

BD GEORGES MILVILLE 27300 BERNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J : Administration d'entreprises
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27056
Code postal	27300
Date de création de l’établissement	vendredi 12 mars 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 28 avril 2011 - 00h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BERNAY
Libellé de voie	GEORGES MILVILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00088
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	326483260
Numéro Siret	32648326000088
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	BD : Boulevard

CHANALET 26500 BOURG-LES-VALENCE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.10Z : Activités spécialisées de design
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26058
Code postal	26500
Date de création de l’établissement	lundi 20 décembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 24 décembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BOURG-LES-VALENCE
Libellé de voie	CHANALET
Numéro interne de classement de l'établissement	00096
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	326483260
Numéro Siret	32648326000096
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique