JEAN PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.19B : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-09-22 : mercredi 22 septembre 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-11-01 : dimanche 01 novembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	327135158
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T02:59:19 : samedi 20 mai 2017 - 02h59

Les établissements

RUE DE LA REPUBLIQUE 71190 ETANG-SUR-ARROUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	67.05 : Cafés-tabacs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71192
Code postal	71190
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1985
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ETANG-SUR-ARROUX
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAP
Numéro Siren	327135158
Numéro Siret	32713515800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RTE DE LUNEL 63250 ARCONSAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.19B : Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63008
Code postal	63250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 novembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 novembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 10h48
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARCONSAT
Libellé de voie	DE LUNEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	327135158
Numéro Siret	32713515800027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route