COMMUNAUTE SOEURS DE SAINTE MARTHE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1983-05-02 : lundi 02 mai 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	COMMUNAUTE SOEURS DE SAINTE MARTHE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	327215596
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:15:22 : vendredi 05 mai 2017 - 00h15

Les établissements

2 RUE DU 11 NOVEMBRE 71600 PARAY-LE-MONIAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71342
Code postal	71600
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARAY-LE-MONIAL
Libellé de voie	DU 11 NOVEMBRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	327215596
Numéro Siret	32721559600013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

854 RUE DES RIPETTES 71500 LOUHANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71263
Code postal	71500
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 16 avril 2009 - 12h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LOUHANS
Libellé de voie	DES RIPETTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	854
Numéro Siren	327215596
Numéro Siret	32721559600021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue