ROY PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.53Z : Enseignement de la conduite
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2003-07-01 : mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-05-01 : dimanche 01 mai 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00089
Nombre de périodes de l'unité légale	14
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROMWALD
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ALBERT
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	327691861
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:01:50 : samedi 20 mai 2017 - 03h01

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89361
Code postal	89110
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 mars 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MAURICE-THIZOUAILLE
Libellé de voie	ST MATHIEU
Numéro interne de classement de l'établissement	00048
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	327691861
Numéro Siret	32769186100048
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E : Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	95019
Code postal	95400
Date de création de l’établissement	lundi 10 juillet 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARNOUVILLE
Libellé de voie	CHARLES VAILLANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00055
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	64
Numéro Siren	327691861
Numéro Siret	32769186100055
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89196
Code postal	89110
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 18 janvier 2016 - 21h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VALRAVILLON
Libellé de voie	DE LA LAYE
Numéro interne de classement de l'établissement	00063
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	27
Numéro Siren	327691861
Numéro Siret	32769186100063
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58109
Code postal	58410
Date de création de l’établissement	jeudi 01 novembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ENTRAINS-SUR-NOHAIN
Libellé de voie	SAINT MICHEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00071
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	327691861
Numéro Siret	32769186100071
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.53Z : Enseignement de la conduite
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89331
Code postal	89520
Complément d’adresse	5 LES COURS
Date de création de l’établissement	jeudi 01 novembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mai 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 04 mai 2016 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINPUITS
Libellé de voie	LES COURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00089
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	327691861
Numéro Siret	32769186100089
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

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