PIVERT JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1983-08-22 : lundi 22 août 1983
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PIVERT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	328001201
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:03:10 : samedi 20 mai 2017 - 03h03

Les établissements

20 RUE DU DOCTEUR DEVIGNEVIELLE 27200 VERNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	33.1B : Fabrication d'appareils médicochirurgicaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27681
Code postal	27200
Date de création de l’établissement	lundi 22 août 1983
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 05 janvier 1999
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 07 novembre 2008 - 00h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VERNON
Libellé de voie	DU DOCTEUR DEVIGNEVIELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	20
Numéro Siren	328001201
Numéro Siret	32800120100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 CHE DU FOUR DES VOYES 27120 MENILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	32.50A : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3250AA : fabrication de protheses dentaires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	27397
Code postal	27120
Date de création de l’établissement	mardi 05 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 00h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MENILLES
Libellé de voie	DU FOUR DES VOYES
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	328001201
Numéro Siret	32800120100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin