GRAINES D'ARTISTES DE FONSORBES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1984-01-06 : vendredi 06 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	GRAINES D'ARTISTES DE FONSORBES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W311000817
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	328833140
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:34 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

RUE DU ONZE NOVEMBRE 1918 31470 FONSORBES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31187
Code postal	31470
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	vendredi 06 janvier 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 03 septembre 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONSORBES
Libellé de voie	DU ONZE NOVEMBRE 1918
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	328833140
Numéro Siret	32883314000010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

21 RUE DES ECOLES 31470 FONSORBES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.52Z : Enseignement culturel
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31187
Code postal	31470
Complément d’adresse	CENTRE CULTUREL
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 1991
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 13 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONSORBES
Libellé de voie	DES ECOLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	328833140
Numéro Siret	32883314000028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	RUE : Rue